FORMALITES DE LA LIASSE UNIQUE :
Tout type de Titre de commerce extérieur :
- Titre de commerce extérieur sans paiement
- Autorisation d’importation (code 31 )
- Autorisation d’importation et d’exportation (code 21)
- Domiciliation de facture commerciale (code 33)
- Demande d’admission temporaire (code 39)
- Demande d’importation de produits usagers
La déclaration en Détail des marchandises (tout type et tout régime)
La Demande d’autorisation d’enlèvement (DAE)
La déclaration des éléments relatifs à la valeur en douane (DECV)
Le manifeste aérien
FORMALITES DE LA LIASSE TRANSPORT :
Navire à l'entrée
Préavis d'arrivée navire.
Déclaration Marchandise dangereuse.
Ship pre arrival information.
Manifeste.
Rectification manifeste.
Enlèvement
Préavis d'arrivée marchandise.
Avis d'arrivée taxé.
Bon à délivrer
Facture frais portuaire OMMP.
Facture entrepreneur de manutention.
Information date visite douane.
Etat marchandise en dépôt ayant dépassé les délais réglementaires.
Facture frais portuaire navire.
Export
Autorisation de mise à quai conteneur vide.
Autorisation de mise à quai conteneur vide(Douane).
Bon de chargement conteneur vide.
Vue à l'entrée.
Bon d’embarquement.
Bon de chargement marchandise.
Liste prévisionnelle de chargement.
Liste réelle de chargement.
Manifeste export.
Plan de chargement.
